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Vos questions / nos réponses

Retrouvez ici toutes les réponses à vos questions.
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74. Observations de l'association Adequa après la réunion de synthèse du 17/12/2018

  • JEAN-PIERRE FÈVRE A ENVOYÉ CE MESSAGE

 

 

En PJ

 

 

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73. Chiroptères

  • FRANCIS REDON A ENVOYÉ CE MESSAGE

 

L’ANCA se propose de participer à la sauvegarde des 13 espèces de chiroptères identifiées.
Pouvez vous nous communiquer comment intégrer cette association dans les actions de protection à mettre en œuvre.

 

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72. Evacuation de tous les déchets radioactifs lors de l’abandon du site par le CEA

  • MIREILLE LOPEZ A ENVOYÉ CE MESSAGES

16/12/2018

Bonjour,

Dans le dossier d’abandon du site, du 9.3.1998, par le CEA, en page 59  paragraphe 6.5.12  le CEA liste toutes les matières nucléaires,  toutes les sources radioactives liquides et solides et tous les déchets massifs et compactables ou techniques générés par les opérations d’assainissement.

Le CEA indique que tous ces déchets sont gérés par le CEA Bruyères le Châtel et seront évacués avec les déchets de ce site suivant les règles de gestion TFA sans fournir les bordereaux de suivi d’élimination de ces déchets dans des install

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71. Fort de Vaujours :Permis de démolir accordés par les communes de Courtry et Vaujours

  • MIREILLE LOPEZ A ENVOYÉ CE MESSAGE

 

 

16/12/2018

Bonjour,

Pouvez-vous mettre en ligne les dossiers complets concernant les démolitions autorisées par les communes de Courtry et Vaujours, à savoir :

– vos dossiers de demande de permis de démolir adressés aux mairies

– l’autorisation de démolir accordée par ces mairies

cordialement

 

 

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70. Acte d’achat des terrains du Fort de Vaujours : conditions particulières, demande de réponse à ma question du 30/11/2018

  • MIREILLE LOPEZ A ENVOYÉ CE MESSAGE

 

16/12/2018

Bonjour,

Bien que je l’ai signalé aux garants CNDP, je n’ai toujours pas reçu de réponse à ma question 45 du 30/11/2018

Lors de l’achat des terrains du Fort de Vaujours avez-vous fait intégrer des conditions particulières concernant la pollution du site ou avez-vous acheter le site en l’état, sans réserves.

Cordialement

 

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69. Protection de l’habitat des chiroptères (chauve-souris) demande de réponse à ma question du 30/11/2018

  • MIREILLE LOPEZ A ENVOYÉ CE MESSAGE

16/12/2018

Bonjour,

Bien que je l’ai signalé aux garants CNDP, je n’ai toujours pas reçu de réponse à ma question 47 du 30/11/2018.

Dans votre étude impact écologique concernant les chiroptères vous indiquez que 13 espèces protégées ont été découvertes dans les anciennes carrières.

Pouvez-vous nous préciser si une étude particulière concernant les chiroptères a été réalisée dans les diverses cavités du Fort de Vaujours et notamment avant la démolition des bâtiments.

Si oui, pouvez-vous ajouter cette étude aux documents en ligne.

Si non, pens

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68. Contrôle de la qualité des produits à base de gypse avant la sortie d’usine Demande de précisions questions 62

  • MIREILLE LOPEZ A ENVOYÉ CE MESSAGE

 

16/12/2018

Bonjour

Concernant le contrôle de la qualité des produits à base de gypse avant la sortie d’usine, vous répondez :

« Les produits à base de plâtre sont contrôlés et mis sur le marché conformément à la réglementation et dans le cadre des normes françaises ou européennes applicables »

Je souhaiterai obtenir plus de précisions à ce sujet, notamment les numéros  d’articles de la réglementation en vigueur qui s’appliquent au gypse.

 

Cordialement

 

 

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67. Suite à question / réponse n49 concernant la réglementation

  • GRÉGORY JURADO A ENVOYÉ CE MESSAGE

 

 

Afin de répondre de façon précise à la question initialement posée, merci de bien vouloir indiquer de façon exhaustive quels étaient les “objectifs de dépollution radiologique fixés en 1998 au travers d’objectifs de la Direction Générale de la Santé”

Et surtout de bien vouloir indiquer les différences avec la réglementation actuellement en vigueur.

 

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66. Suite à question / réponse n49

  • GRÉGORY JURADO A ENVOYÉ CE MESSAGE

 

D’après la réponse du CEA :

“Le CEA a déclaré le 3 décembre 2018 en commentant la planche « schéma d’une expérimentation de détonique » que le Béryllium n’avait pas été utilisé dans le cadre des expériences de détonique réalisées dans les casemates du Fort Central.”

Il apparaît que l’affirmation du CEA n’était pas si précise et se bornait à “il n’y a pas eu de Béryllium utilisé ici à Vaujours dans le cadre des expériences”

D’après cette réponse, donc, “le Béryllium n’a pas été utilisé dans le cadre des expériences de détonique réalisées dans les

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